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Mis à jour le 25/05/2023
La D.D.T. de la Nièvre communique :
Contrôle des structures : LIBÉRATION DE FONCIER
(art. R 331-4 du code rural)
N° 23116 : localisation du foncier : VARENNES VAUZELLES
Contrôle des structures : LIBÉRATION DE FONCIER
(art. R 331-4 du code rural)
N° 23116 : localisation du foncier : VARENNES VAUZELLES
Références cadastrales :
Commune | Références |
VARENNES VAUZELLES | ZM 013 |
Superficie totale : 2,34 hectares
Nom des propriétaires tels que mentionnés dans le relevé M.S.A. ou sur la lettre d’information:
Mme Maryvonne PIEUCHOT 58640 VARENNES VAUZELLES
Date d’enregistrement de la 1ère demande déposée en DDT de Nièvre :
02/05/2023
Nom du demandeur :
M. Alexandre THIBAULT
Les dossiers de demande d’autorisation d’exploiter seront à déposer complets avant le 25/07/23 à la DDT de la Nièvre.
Toute demande qui arrive après ce délai, sera considérée comme successive.
DDT - Tél : 03.86.71.71.71